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Sommaire 1 Objectif de l’étude : 2 L’étude initiale porte sur : 3 Analyse des parcours professionnels : 3.1 Analyse globale : 3.1.1 Organisation du travail 3.1.2 Liste des produits utilisés et expositions 3.2 Analyse par rapport à la chronologie 3.2.1 Faits relatés par les patients 3.2.2 Analyse de la base de données 4 Analyse par rapport au nettoyage 5 Déclaration et reconnaissances en maladie professionnelle : 6 Listes des postes, des produits utilisés

Objectif de l’étude :

Etudier l’évolution dans le temps des conditions de travail et de l’exposition à des cancérogènes dans l’industrie automobile.

L’étude initiale porte sur :

- 92 parcours professionnels de patients pris en compte

- une période de 1937-2004

- des entretiens individuels dans le cadre du GISCOP93, faits entre 2002 et 2008, suivant le « protocole pour la construction d’un dispositif de surveillance des cancers d’origine professionnelle en Seine Saint Denis - 2è phase : construction du dispositif permanent 2002-2003 ».

- 92 patients atteints d’un cancer du poumon.

- Cette étude porte sur les données de la base SCOP mises à jour le 10 juillet 2008

Analyse des parcours professionnels :

Analyse globale :

Organisation du travail

- Les activités de l’automobile sont essentiellement effectuées par des hommes. Seulement 4 employés sont des femmes.

- 2 licenciements sont mentionnés

- Les femmes occupent des postes comme ouvrière de métallurgie, ouvrière spécialisée, ouvrière, secrétaire

- Les durées de postes vont de quelques mois jusqu’à 38 ans avec une moyenne de 6 ans

- Les postes du domaine automobile sont :

Remarques sur les postes :

- aucune personne ne s’est mise à son compte ou a obtenu des responsabilités.

- Certains postes, comportant une activité de nettoyage, sont responsables d’expositions à des cancérogènes.

- Certains postes sont fusionnés comme par exemple : électromécanicien, Monteur électricien d’entretien, ajusteur mécanicien, Ajusteur-outilleur.

- Tous les postes sont exposés.

Liste des produits utilisés et expositions

Analyse par rapport à la chronologie

Faits relatés par les patients

Organisation du travail : rien à signaler

Produits utilisés :

Un dessinateur mentionne qu’il a travaillé pendant deux ans de 1975 à 1977 à l’étude de l’aspiration de l’amiante. A été en contact avec les poussières de Férodo (15 à 20% d’amiante) de 1958 à 1986 puisqu’il se rendait régulièrement dans les ateliers. L’exposition à été plus intense de 1975 à 1977.

Remarque :

Notons que ces témoignages sont uniques et peuvent être comparés aux différentes périodes d’utilisation de produits récapitulées dans la partie suivante et intitulée "produits utilisés"

Analyse de la base de données

Organisation du travail:

Parmi les postes répertoriés, beaucoup de postes sont cités une seule fois. Pour eux, impossible de distinguer une évolution des activités dans le temps.

Pour les postes cités plusieurs fois avec une différence de période, on peut noter que des activités restent stables alors que d’autres connaissent des évolutions. Ces activités permettent de comparer un même poste pour des périodes différentes.

En conclusion

La plupart des activités des postes ne dépendent pas de la chronologie.

Produits utilisés :

Entre les dates formelles d’adoption des textes dans la réglementation (règles prescrites) et l’effectivité de leur application dans l’activité réelle de travail, il y a des écarts qui tiennent à une certaine inertie dans la mise en œuvre du droit, mais aussi aux rapports de force dans l’adoption des règles de prévention dans chaque entreprise, chaque lieu de travail. Ces écarts peuvent apparaître en fonction de l’expérience des patients et des experts. L’exemple de la mise en application de l’interdiction de l’amiante et des règles de prévention sur les chantiers de désamiantage est, à ce sujet, emblématique.

En conclusion

Les produits utilisés sont nombreux et certains sont des cancérogènes avérés ou suspectés. Certains produits ont été utilisés après la date de la loi régentant leur retrait. L’utilisation de l’amiante a été interdite à partir du 1 jan 1997. Pourtant selon les dires des patients, ils ont utilisé ce cancérogène jusqu’en 1999 et aux dires des experts jusqu’en 2003. Cet état de fait est également repérable pour le benzène, les fumées de soudure, les HPA, le plomb, la silice et les solvants chlorés. Sous des noms à usage professionnel, certains produits ont été utilisés alors qu’ils étaient cancérogènes puisque composés par des cancérogènes.

Analyse par rapport au nettoyage

Cette partie d’étude concernant le nettoyage a été réalisée sur 92 patients. Les éléments cités sont des synthèses tirées des témoignages.

En conclusion

Les activités de nettoyage font parties intégrantes des postes. Sans ce travail préalable, le travail de peinture ou autre ne pourrait être fait.

Déclaration et reconnaissances en maladie professionnelle :

Les patients ayant reçu un CMI, ont travaillé dans différents emplois et postes. Le CMI prend en compte le parcours professionnel dans sa totalité. Il peut provenir de l’étude d’un ou de plusieurs postes exposés. Dans ce tableau, nous pouvons simplement constater que le patient ayant occupé « tel poste » a reçu un CMI au vu de son parcours professionnel et non au vu du seul poste cité.

Correspondance entre le poste, le tableau de CMI, la pathologie et la reconnaissance:

Listes des postes, des produits utilisés

Postes		produits cités par les experts		produits cités par les patients
comptable		Acides minéraux		Bain de cataphorèse antirouille
Employé administratif Ou employé de bureau ou Employé du bureau du personnel Ou gestion du personnel ou Secrétaire		Amiante		coke
Agent de cuisine		amines aromatiques (colorants, amines aromatiques: orthotoluidine benzidine)		Décapant
Médecin du travail remplaçante		benzène		Delrin
Dessinateur détaillant à Dessinateur projeteur d'études		cadmium		diluant
Dessinateur Préparateur en carrosserie et emboutissage		chromates		Diluant cellulosique et synthétique
Apprenti Chaudronnier		cobalt		Ebonite
emballage		éther de glycol		Essence
Contrôleur des pièces ou Contrôleur ou Contrôleur qualité		fluides d'usinage		Goudron
Electricien ou Electricien entretien		formol		Laine de verre
Electromécanicien		fumée de soudure		Lubrifiant
Agent de planning		gaz d'échappement - moteur diésel		Mastic
Chef de chantier		Huile ou huile de coupe		Nylon armé fibre de verre
Opérateur ferrage		Hydrocarbure polycyclique aromatique (HPA)		Pétrole
Agent d'atelier fonderie ou Ouvrier Fonderie moderne ou Fondeur ou Ouvrier fondeur		nickel		Poussière d'alumine
Forges		nitrosamines		Produits de rectification
Frigoriste (dans la fonderie)		oxyde de fer		Résine
Cariste		oxyde de silice		Sintofer
magasinier		peinture		Tabagisme passif
manutentionnaire et cariste		plomb		Tapmatic
Mécanicien		poussière de fer ou poussière métallique		Vapeur de colle
Ouvrier métallurgiste		silice		Vernis
Montage presse		solvants		White spirit
Monteur		solvants chlorés (trichloréthylène)		Acier
Monteur de voiture		xylène		Aluminium
Monteur électricien d'entretien				antigel
Ouvrier spécialisé en montage				ammoniaque
Posté en chaîne au montage de câbles sur R12 et R16				Argent
Peintre				azote
Agent technique photographe				Cuivre
Polisseur				Cyanure
ajusteur				étain
ajusteur mécanicien				Fonte
Ajusteur-outilleur				Fréon 12 22
Apprenti mécanique générale				graisse
apprenti-rectifieur				Inox
Découpeur chalumeau				Laiton
Manoeuvre				Nylon
Manoeuvre Dans l'automobile
Manoeuvre et cariste
Manoeuvre Tourneur
OS
OS automobile
OS sur machine
Ouvrier
Ouvrier De l'automobile
Ouvrier ajusteur à l'outillage
Ouvrier spécialisé
Ouvrier spécialisé Soudeur-pince
ouvrier sur machine
Ouvrier sur presse
ouvrier tourneur
Ouvrier, manoeuvre, fabrication, assemblage
Ouvrière
Préparateur
Rectifieur
Régleur
Soudeur
Tourneur
Apprenti tôlier
O.S.2ème échelon, tôlier, à la presse
Tôlier
Ouvrier du traitement thermique
Coursier
Employé service transports
Livreur