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Sommaire 1 Objectif de l’étude : 2 L’étude initiale porte sur : 3 Analyse des parcours professionnels : 3.1 Analyse globale : 3.1.1 Organisation du travail 3.1.2 Liste des produits utilisés et expositions 3.2 Analyse par rapport à la chronologie 3.2.1 Faits relatés par les patients 3.2.2 Analyse de la base de données 4 Analyse par rapport au nettoyage 5 Déclaration et reconnaissances en maladie professionnelle en fonction des produits cancérogènes : 6 Liste des postes et des produits :

Objectif de l’étude :

Etudier l’évolution dans le temps des conditions de travail et de l’exposition à des cancérogènes dans les métiers des métaux.

L’étude initiale porte sur :

- 158 parcours professionnels de patients pris en compte

- une période de 1935-2008

- des entretiens individuels dans le cadre du GISCOP93, faits entre 2002 et 2006, suivant le « protocole pour la construction d’un dispositif de surveillance des cancers d’origine professionnelle en Seine Saint Denis - 2è phase : construction du dispositif permanent 2002-2003 ».

- 137 patients atteints d’un cancer du poumon, 5 atteints de cancers du larynx, 8 atteints de mésothéliome de la plèvre, 6 atteints d’un cancer de la vessie, 2 atteints de syndromes myélodysplasiques.

- Cette étude porte sur les données de la base SCOP mises à jour au 22 novembre 2008

Analyse des parcours professionnels :

Analyse globale :

Organisation du travail

- Les activités du domaine des métaux sont essentiellement effectuées par des hommes. 12 employés sont des femmes

- 3 licenciements sont mentionnés

- 5 femmes ont des postes administratifs (secrétaire, standardiste), 5 autres ont des postes techniques (ouvrière, monteuse…), 1 travaille dans la logistique pendant qu’une autre travaille en tant que contrôleuse

- Les durées de postes vont de quelques mois jusqu’à 43 ans avec une moyenne de 7 ans

- Les postes sont :

Remarques sur les postes :

- aucune personne ne s’est mise à son compte

- Il y a une évolution professionnelle progressive des postes : apprenti vers le métier appris, chaudronnier à chef d’atelier des laminoirs, planeur de scie à contremaître planeur et rectification…

- Certains postes dont une des activités est le nettoyage sont responsables d’expositions à des cancérogènes.

- Certains postes sont fusionnés comme manutentionnaire-fraiseuse, ajusteur fraiseur, ajusteur mécanicien, ajusteur monteur, ajusteur outilleur, ajusteur tourneur chef d'équipe…

- Les postes les plus exposés sont ceux qui composent le terrain.

Liste des produits utilisés et expositions

Analyse par rapport à la chronologie

Faits relatés par les patients

Organisation du travail :

- un contremaître planeur cite que dans les années 1960-1970, des aspirations ont été installées dans son atelier.

- Un professionnel travaillant dans la maintenance-entretien cite que dans les années 1980, ils ont installé un aspirateur aspirant les fumées de soudure.

Produits utilisés :

- un tôlier chaudronnier prototypiste cite qu’entre 1990 à 1997, l’entreprise a remplacé l’amiante par la laine de roche.

Remarque :

Notons que ces témoignages sont uniques et peuvent être comparés aux différentes périodes d’utilisation de produits récapitulées dans la partie suivante et intitulée "produits utilisés"

Analyse de la base de données

Organisation du travail:

Parmi les postes répertoriés, beaucoup de postes sont cités une seule fois. Pour eux, impossible de distinguer une évolution des activités dans le temps.

Pour les postes cités plusieurs fois avec une différence de période, on peut noter que des activités restent stables alors que d’autres connaissent des évolutions. Ces activités permettent de comparer un même poste pour des périodes différentes.

En conclusion

En conclusion, la plupart des activités des postes ne dépendent pas de la chronologie. Les activités variantes se réfèrent essentiellement aux activités liées au nettoyage de pièce ou de sol. Néanmoins, pour certains postes d’encadrement, le fait d’encadrer l’équipe est une activité variante. Cela dépendrait peut être de l’organisation du travail ou du témoignage.

Produits utilisés :

Entre les dates formelles d’adoption des textes dans la réglementation (règles prescrites) et l’effectivité de leur application dans l’activité réelle de travail, il y a des écarts qui tiennent à une certaine inertie dans la mise en œuvre du droit, mais aussi aux rapports de force dans l’adoption des règles de prévention dans chaque entreprise, chaque lieu de travail. Ces écarts peuvent apparaître en fonction de l’expérience des patients et des experts. L’exemple de la mise en application de l’interdiction de l’amiante et des règles de prévention sur les chantiers de désamiantage est, à ce sujet, emblématique.

En conclusion

Les produits utilisés sont nombreux et certains sont des cancérogènes avérés ou suspectés. Certains produits ont été utilisés après la date de la loi régentant leur retrait. L’utilisation de l’amiante a été interdite à partir du 7 fév 1996. Pourtant selon les dires des patients, ils ont utilisé ce cancérogène jusqu’en 2006 et aux dires des experts jusqu’en 2007. Cet état de fait est également repérable pour les acides, les HPA, le formol, la fumée de soudage, nickel, le plomb, la silice, les solvants chlorés et le styrène. Sous des noms à usage professionnel, certains produits ont été utilisés alors qu’ils étaient des cancérogènes puisque composés par des cancérogènes.

Analyse par rapport au nettoyage

Cette partie d’étude concernant le nettoyage a été réalisée sur 158 patients.

Déclaration et reconnaissances en maladie professionnelle en fonction des produits cancérogènes :

Les patients ayant reçu un CMI, ont travaillé dans différents emplois et postes. Le CMI prend en compte le parcours professionnel dans sa totalité. Il peut provenir de l’étude d’un ou de plusieurs postes exposés. Dans ce tableau, nous pouvons simplement constater que le patient ayant occupé « tel poste » a reçu un CMI au vu de son parcours professionnel et non au vu du seul poste cité.

Correspondance entre le poste, le tableau de CMI, la pathologie et la reconnaissance:

Liste des postes et des produits :

Postes		produits cités par les experts		produits cités par les patients
comptable		Acide fort		Alcool
dactylo		Amiante		anti rouille, anti corrosion
secrétaire		Arsenic et dérivés		Colle
standardiste		Benzène		Cyanure, cyanure de sodium, nitrate de sodium
Contrôleur		Béryllium et dérivés		décapant
contrôleur des méthodes métaux		Cadmium		diluant
contrôleur du traitement thermique		Chlorure de vinyle		encre
logistique		Chrome hexavalent (acide chromique, chromates)		fibrociment
magasinier		Cobalt et composés (fabrication de métaux durs,		fumées de zinc en fusion
magasinier métal		Essence/hydrocarbure/HPA/huiles de coupe/huiles minérales/Huiles aqueuses (nitrosamines)		graisse
manutentionnaire		Formol ou formaldéhyde		loctite
manutentionnaire de tri		Fumées de soudage		lubrifiant
manutentionnaire fraiseuse		Gaz d'échappement de moteurs diesel,		Peinture 3
préparatrice de commandes		Métiers du textile		poussière de bakélite
entretien maintenance		Nickel et dérivés,		poussière de charbon
maintenance entretien		Plomb		poussière de limaille
agent de maitrise		poussières métalliques,		poussière d'émeri
chef atelier		poussières de fer		poussières de fonte
chef d équipe métallurgie		poussières d'acier		Sable
chef d'atelier		poussières de bois		térébenthine
Chef d'atelier catégorie C		Silice cristalline (quartz, cristobalite)		White spirit
chef d'atelier laminoirs (métaux non ferreux)		Solvants chlorés
chef de magasin		styrène
chef d'équipe
chef d'équipe dans le travail des métaux
chef d'équipe du traitement thermique
chef dessinateur industriel
chef équipe
chef fabrication et personnel
contremaitre
Contremaître catégorie B
Contremaître catégorie C
contremaitre planeur
contremaitre planeur et rectification
responsable services techniques
responsable équipe galvano plastie
responsable services extérieurs
nettoyeur
accrocheur chaine
aide tuyauteur scieur chanfreineur
Ajusteur
ajusteur fraiseur
ajusteur mécanicien
ajusteur monteur
ajusteur outilleur
ajusteur tourneur chef d'équipe
aléseur
Apprenti
apprenti ajusteur
apprenti ajusteur outilleur
apprenti arpète métallurgiste
apprenti forgeron
apprenti mécanicien
apprenti plombier
apprenti polisseur repousseur sur métaux
apprenti soudeur
apprenti tourneur
apprentissage modeleur
câbleur-gaineur
cap tôlier ferblantier
chaudronnier
Chaudronnier-serrurier
chaudronnier tôlier
chaudronnier tuyauteur
chauffagiste
compagnon de ville
conducteur de pont
débosseleur
décolleteur
découpeur métaux
découpeur sur presse
dessinateur
dessinateur industriel
dessinateur projeteur
électricien
Electricien d'entretien
électromécanicien
emboutisseur
ferronnier serrurier
forgeron chaudronnier
fraiseur
grutier grue basse
intérimaire métallurgie
manœuvre
manœuvre du travail des métaux
manœuvre en fabrication d'articles métalliques
manœuvre métallurgie
manœuvre puis soudeur
métallier
metteur en bain
modeleur
monteur
monteur au plan : charpente métallique
monteur en chauffage
monteur mécanicien
monteur régleur
monteuse
noyauteur
OS
OS ajusteur
OS bouteilles de gaz
OS chaîne
OS de métallurgie
OS machine
outilleur
ouvrier
ouvrier dans travail des métaux
ouvrier de la métallurgie
ouvrier de presse
ouvrier de réglage et d'entretien de machines
ouvrier du traitement thermique
ouvrier métallurgiste
ouvrier monteur
ouvrier perceur
Ouvrier qualifié
ouvrier soudeur
ouvrier spécialisé
ouvrier spécialisé fonderie
ouvrier spécialisé sur machine
ouvrier tôlier industriel
ouvrier tourneur
ouvrière
ouvrière chaine de montage
ouvrière du contrôle des pièces
ouvrière métallurgie
peintre
peintre industriel
peintre pistolet
Perceur
Perceur sur commandes numériques
planeur de scie
plieur
polisseur
pontonnier
prototypiste technicien
rectifieur
rectifieur outilleur
régleur
Régleur sur machines
rémouleur
serrurerie chaudronnerie forgeron
Serrurier ou serrurier d'atelier
Soudeur ou soudeuse
soudeur tresseur
tôlier
tôlier chaudronnier
tôlier chaudronnier prototypiste
tôlier formeur
tôlier serrurier
tôlier soudeur
tourneur
tourneur fraiseur
tourneur P3
tourneur rectifieur
tourneur-fraiseur
traceur
traceur dessinateur
travail de l'acier pour des plaquettes de frein
travaille à la dérouleuse