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Sommaire 1 Objectif de l’étude : 2 L’étude initiale porte sur : 3 Analyse des parcours professionnels : 3.1 Analyse globale : 3.1.1 Organisation du travail 3.1.2 Liste des produits utilisés et expositions 3.2 Analyse par rapport à la chronologie 3.2.1 Faits relatés par les patients 3.2.2 Analyse de la base de données 4 Analyse par rapport au nettoyage 5 Déclaration et reconnaissances en maladie professionnelle en fonction des produits cancérogènes : 6 Liste des postes et des produits :

Objectif de l’étude :

Etudier l’évolution dans le temps des conditions de travail et de l’exposition à des cancérogènes dans les métiers des équipements.

L’étude initiale porte sur :

- 87 parcours professionnels de patients pris en compte

- une période de 1941-2006

- des entretiens individuels dans le cadre du GISCOP93, faits entre 2002 et 2006, suivant le « protocole pour la construction d’un dispositif de surveillance des cancers d’origine professionnelle en Seine Saint Denis - 2è phase : construction du dispositif permanent 2002-2003 ».

- 70 patients atteints d’un cancer du poumon, 9 atteints de mésothéliome de la plèvre, 1 atteint d’un cancer du rein, 2 atteints de cancer de la vessie, 3 atteints de cancer du larynx, 2 atteints de syndromes myélobastiques.

- Cette étude porte sur les données de la base SCOP mises à jour au 22 novembre 2008

Analyse des parcours professionnels :

Analyse globale :

Organisation du travail

Remarques sur les postes :

- 3 personnes ont obtenu des responsabilités.

- Certains postes dont une des activités est le nettoyage sont responsables d’expositions à des cancérogènes.

- Certains postes sont fusionnés comme ajusteur monteur, ajusteur outilleur, ajusteur serrurier …

- Les postes les plus exposés sont ceux du terrain.

Liste des produits utilisés et expositions

Analyse par rapport à la chronologie

Faits relatés par les patients

Organisation du travail : rien à signaler

Produits utilisés :

- un réparateur d’ascenseur cite que le trichlo a été interdit dans les années 90 et remplacé par des solvants à l’odeur de jus d’orange.

- un ouvrier spécialisé raconte que le trichloréthylène a été interdit et l’entreprise est passée au clorothène.

- un monteur en appareil dit qu’en 1980, l’essence est remplacée par le Solpar agréé par les nouveaux instruments de mesure.

Remarque :

Notons que ces témoignages sont uniques et peuvent être comparés aux différentes périodes d’utilisation de produits récapitulées dans la partie suivante et intitulée "produits utilisés"

Analyse de la base de données

Organisation du travail:

Parmi les postes répertoriés, beaucoup de postes sont cités une seule fois. Pour eux, impossible de distinguer une évolution des activités dans le temps.

Pour les postes cités plusieurs fois avec une différence de période, on peut noter que des activités restent stables alors que d’autres connaissent des évolutions. Ces activités permettent de comparer un même poste pour des périodes différentes.

En conclusion

La plupart des activités des postes ne dépendent pas de la chronologie.

Produits utilisés :

Entre les dates formelles d’adoption des textes dans la réglementation (règles prescrites) et l’effectivité de leur application dans l’activité réelle de travail, il y a des écarts qui tiennent à une certaine inertie dans la mise en œuvre du droit, mais aussi aux rapports de force dans l’adoption des règles de prévention dans chaque entreprise, chaque lieu de travail. Ces écarts peuvent apparaître en fonction de l’expérience des patients et des experts. L’exemple de la mise en application de l’interdiction de l’amiante et des règles de prévention sur les chantiers de désamiantage est, à ce sujet, emblématique.

En conclusion

Les produits utilisés sont nombreux et certains sont des cancérogènes avérés ou suspectés. Certains produits ont été utilisés après la date de la loi régentant leur retrait. L’utilisation de l’amiante a été interdite à partir du 7 fév 1996. Pourtant selon les dires des patients et des experts, ils ont utilisé ce cancérogène jusqu’en 2002. Cet état de fait est également repérable pour les HPA, fumée de soudage, plomb et les solvants chlorés. Sous des noms à usage professionnel, certains produits ont été utilisés alors qu’ils étaient des cancérogènes puisque composés par des cancérogènes.

Analyse par rapport au nettoyage

Cette partie d’étude concernant le nettoyage a été réalisée sur 87 patients.

Déclaration et reconnaissances en maladie professionnelle en fonction des produits cancérogènes :

Les patients ayant reçu un CMI, ont travaillé dans différents emplois et postes. Le CMI prend en compte le parcours professionnel dans sa totalité. Il peut provenir de l’étude d’un ou de plusieurs postes exposés. Dans ce tableau, nous pouvons simplement constater que le patient ayant occupé « tel poste » a reçu un CMI au vu de son parcours professionnel et non au vu du seul poste cité.

Correspondance entre le poste, le tableau de CMI, la pathologie et la reconnaissance:

Liste des postes et des produits :

Postes		produits cités par les experts		produits cités par les patients
comptable		Acétamide		décapant
dactylo		Acide fort		Essence, pétrole
secrétaire		Acrylamide		laine de roche - laine de verre
agent technico commercial		Amiante		lubrifiant
attache commercial		Amines aromatiques		Peinture
cadre commercial, chef de magasin, contremaitre, magasinier		Benzène		poussières de blé
commercial		Béryllium et dérives		pyralène
technico commercial		1,3-Butadiène		glycol
contrôleur		Cadmium		graisses
contrôleur matériel		Chromate		phosphate
contrôleur, os chaine		Cobalt et composés (fabrication de métaux durs)
commis de cuisine		Essence/hydrocarbure/Hydrocarbure polycyclique aromatique (HPA)/huiles minérales/ huiles de coupe
gérante restaurant d'entrepris		Formol ou formaldéhyde
cariste		Fumée de soudage
magasinier		Gaz d'échappement de moteurs diesel et essence
magasinier métallurgie		Mines de fer
manutentionnaire		Mycotoxines (aflatoxines, ochratoxines),
agent de maintenance		Nickel et dérivés
chef atelier		Nitrosamines (nitrosoguanidines, nitrosurées)
Contremaître		Pesticides: lindane, chlorophénol, hexachlorobe
Directeur de l'exportation		Plomb
responsable d'entrepôt		Poussières de bois
responsable fabrication allumage		poussières de fer/poussières d'acier/poussières métalliques
agent de production		Révélateur
agent d'entretien, cariste, manœuvre		Silice cristalline (quartz, cristobalite)
Ajusteur		Solvants chlorés
ajusteur monteur
ajusteur outilleur
ajusteur serrurier
ajusteur tourneur
ajusteur, décolleteur, fraiseur
ajusteur, technicien maintenance électrique
Ajusteur-outilleur
apprenti monteur, chef d équipe atelier montage, monteur assembleur, monteur assembleur régleur
apprenti outilleur ajusteur
apprenti tourneur, mécanicien, tourneur
chaudronnerie traitement thermique
chaudronnerie tuyauterie
chaudronnier formeur traceur
chaudronnier polyvalent
chef de chantier mécanicien
cintreur
démouleur
électricien
électromécanicien
emballeur
expert pour les équipementiers
fraiseur
imprimeur
mécanicien
mécanicien metteur au point
mécanicien peintre
menuiserie
monteur
monteur appareil
monteur cabines de peinture
monteur compresseur, monteur système freinage, réparateur service après vente
monteur réparateur SAV
monteuse soudeuse câbleuse
os montage
OS sur presse
ouvrier
ouvrier fabrication
ouvrier monteur
ouvrier spécialisé
ouvrier spécialisé monteur, ouvrier spécialisé réparateur
ouvrier tourneur
préparateur mécanicien, tourneur
recherche en mécanique
réparateur d'ascenseurs
réparateur de vélos
serrurier
serrurier traceur
soudeur
tôlier
tôlier débosseleur
tourneur
tourneur fraiseur
tourneur sur machine
tuyauteur
chauffeur
chauffeur magasinier
livreur
livreur démonstrateur installateur