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Sommaire 1 Objectif de l’étude : 2 L’étude initiale porte sur : 3 Analyse des parcours professionnels : 3.1 Analyse globale : 3.1.1 Organisation du travail 3.1.2 Liste des produits utilisés et expositions 3.2 Analyse par rapport à la chronologie 3.2.1 Faits relatés par les patients 3.2.2 Analyse de la base de données 4 Analyse par rapport au nettoyage 5 Déclaration et reconnaissances en maladie professionnelle en fonction des produits cancérogènes : 6 Liste des postes et des produits :

Objectif de l’étude :

Etudier l’évolution dans le temps des conditions de travail et de l’exposition à des cancérogènes dans la maintenance.

L’étude initiale porte sur :

- 40 parcours professionnels de patients pris en compte

- une période de 1946 à 2006

- des entretiens individuels dans le cadre du GISCOP93, faits entre 2002 et 2008, suivant le « protocole pour la construction d’un dispositif de surveillance des cancers d’origine professionnelle en Seine Saint Denis - 2è phase : construction du dispositif permanent 2002-2003 ».

- 35 patients atteints d’un cancer du poumon, 1 atteint de mésothéliome, 2 atteints d’un cancer de la vessie, 1 atteint d’un cancer aux bronches, 1 atteint d’un cancer localisé au niveau de l’appareil respiratoire.

- Cette étude porte sur les données de la base SCOP mises à jour au 10 juillet 2008

Analyse des parcours professionnels :

Analyse globale :

Organisation du travail

- Les activités de la maintenance sont essentiellement effectuées par des hommes. 2 femmes travaillent dans ce domaine.

- 1 licenciements est mentionné

- 1 femme est secrétaire et l’autre est ouvrière

- Les durées de postes vont de quelques mois jusqu’à 32 ans avec une moyenne de 5 ans

- Les postes du domaine de la maintenance sont :

Remarques sur les postes :

- 1/40 personnes s’est mise à son compte.

- Il y a une évolution professionnelle progressive des postes : 1 mécanicien devient chef d’atelier et d’équipe, un technicien devient chef d’unité, 1 mécanicien devient chef d’équipe puis responsable d’export

- Certains postes dont une des activités est le nettoyage sont responsables d’expositions à des cancérogènes.

- Certains postes sont fusionnés comme Peintre-carrossier, Carrossier peintre mécanicien, Magasinier, Préparateur de voitures, Laveur Graisseur pompiste

- Tous les postes sont exposés.

Liste des produits utilisés et expositions

Analyse par rapport à la chronologie

Faits relatés par les patients

Organisation du travail :

Un agent d’accueil mentionne qu’à partir de 1990, la direction a interdit l’utilisation de la soufflette. Alors qu’un mécanicien dit que dans son entreprise, l’utilisation de la soufflette diminue à partir de 1979.

Produits utilisés :

- Un mécanicien note qu’il travaillait exposé à l’amiante par l’intermédiaire des plaquettes de freins et les joints de culasse jusqu’en 1997.

- Un mécanicien dit qu’il a utilisé un autre produit que l’essence pour nettoyer les freins vers 1986-1987.

- Deux mécaniciens mentionnent qu’à partir de 1997, sur les emballages des freins et autres pièces détachées, il est écrit « sans amiante ». Par contre, un autre mécanicien note que cet écrit est repérable dès le début des années 1980.

Remarque :

Notons que ces témoignages sont uniques et peuvent être comparés aux différentes périodes d’utilisation de produits récapitulées dans la partie suivante et intitulée "produits utilisés"

Analyse de la base de données

Organisation du travail:

Parmi les postes répertoriés, beaucoup de postes sont cités une seule fois. Pour eux, impossible de distinguer une évolution des activités dans le temps.

Pour les postes cités plusieurs fois avec une différence de période, on peut noter que des activités restent stables alors que d’autres connaissent des évolutions. Ces activités permettent de comparer un même poste pour des périodes différentes.

En conclusion

La plupart des activités des postes ne dépendent pas de la chronologie.

Produits utilisés :

Entre les dates formelles d’adoption des textes dans la réglementation (règles prescrites) et l’effectivité de leur application dans l’activité réelle de travail, il y a des écarts qui tiennent à une certaine inertie dans la mise en œuvre du droit, mais aussi aux rapports de force dans l’adoption des règles de prévention dans chaque entreprise, chaque lieu de travail. Ces écarts peuvent apparaître en fonction de l’expérience des patients et des experts. L’exemple de la mise en application de l’interdiction de l’amiante et des règles de prévention sur les chantiers de désamiantage est, à ce sujet, emblématique.

En conclusion

Les produits utilisés sont nombreux et certains sont des cancérogènes avérés ou suspectés. Certains produits ont été utilisés après la date de la loi régentant leur retrait. L’utilisation de l’amiante a été interdite à partir du 1 jan 1997. Pourtant selon les dires des experts, les patients ont utilisé ce cancérogène jusqu’en 2006. Cet état de fait est également repérable pour le benzène, la fumée de soudage, les HPA, le plomb et les solvants chlorés. Sous des noms à usage professionnel, certains produits ont été utilisés alors qu’ils étaient des cancérogènes puisque composés par des cancérogènes.

Analyse par rapport au nettoyage

Cette partie d’étude concernant le nettoyage a été réalisée sur 40 patients.

En conclusion

Les activités de nettoyage font parties intégrantes des postes.

Déclaration et reconnaissances en maladie professionnelle en fonction des produits cancérogènes :

Les patients ayant reçu un CMI, ont travaillé dans différents emplois et postes. Le CMI prend en compte le parcours professionnel dans sa totalité. Il peut provenir de l’étude d’un ou de plusieurs postes exposés. Dans ce tableau, nous pouvons simplement constater que le patient ayant occupé « tel poste » a reçu un CMI au vu de son parcours professionnel et non au vu du seul poste cité.

Correspondance entre le poste, le tableau de CMI, la pathologie et la reconnaissance:

Liste des postes et des produits :

Postes		produits cités par les experts		produits cités par les patients
Agent d'accueil		Amiante		acide
Facturier		Benzène		apprêt
Secrétaire		chromate		Diluant
Secrétaire d'atelier		échappement essence, diesel ou essence et diesel		durcisseur
Peintre-carrossier		fumée de soudage		enduit
Apprenti carrossier		Hydrocarbure polycyclique aromatique (HPA)		mastic
Carrossier		Huile/huile pétrolière/huile de coupe		peinture
Carrossier peintre mécanicien		plomb		solvant
Tôlier		poussière de fer		vernis
Assistant du contrôleur technique		Poussière métallique		Graisse
chef d'atelier		silice		savon
chef d'équipe		solvant chloré
Chef d'unité
Agent d'essais automobile
Agent technique
Technicien
Magasinier
Magasinier Préparateur de voitures
Réception
Responsable export
Electricien
Aide mécanicien
Aide-garagiste
Apprenti électricien automobile
apprenti mécanicien
Assistance-dépannage
Garagiste
Graisseur
Manoeuvre
Mécanicien
Ouvrière
Laveur graisseur
Laveur Graisseur pompiste
Coursier