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Sommaire 1 Objectif de l’étude : 2 L’étude initiale porte sur : 3 Analyse des parcours professionnels : 3.1 Analyse globale : 3.1.1 Organisation du travail 3.1.2 Liste des produits utilisés et expositions 3.2 Analyse par rapport à la chronologie 3.2.1 Faits relatés par les patients 3.2.2 Analyse de la base de données 4 Analyse par rapport au nettoyage 5 Déclaration et reconnaissances en maladie professionnelle en fonction des produits cancérogènes : 6 Liste des postes et des produits :

Objectif de l’étude :

Etudier l’évolution dans le temps des conditions de travail et de l’exposition à des cancérogènes dans la mine.

L’étude initiale porte sur :

- 8 patients pris en compte pour le code NAF 10, 7 pour le code NAF 11, 2 pour le code NAF13, 10 pour le code NAF 14.

- une période de 1941-1998

- des entretiens individuels dans le cadre du GISCOP93, faits entre 2002 et 2007, suivant le « protocole pour la construction d’un dispositif de surveillance des cancers d’origine professionnelle en Seine Saint Denis - 2è phase : construction du dispositif permanent 2002-2003 ».

- 21 patients atteints d’un cancer du poumon, 3 atteints de mésothéliome, 3 atteint de cancer de la plèvre.

- Cette étude porte sur les données de la base SCOP mises à jour 10/07/2008

Analyse des parcours professionnels :

Analyse globale :

Organisation du travail

- Les activités de la mine sont essentiellement effectuées par des hommes. 1 femme répertoriée a un travail administratif.

- Les durées de postes vont de quelques mois jusqu’à 28 ans avec une moyenne de 6 ans

- Les postes de la mine sont :

Remarques sur les postes :

- D’autres dénominations de poste existent: galibot, entretien, ouvrier. Ces postes correspondent au poste de mineur

- aucune personne ne semble avoir progressé professionnellement

- 6 personnes (comptable, responsable des moyens généraux, responsable du transport, secrétaire de chantier, technicien supérieur géologie et géophysique, mineur) ont travaillé à l’étranger (Algérie, Roumanie, Afrique)

- aucun poste n’est fusionné

- Les postes les plus exposés sont ceux qui sont exercés sur le terrain.

Liste des produits utilisés et expositions

Analyse par rapport à la chronologie

Faits relatés par les patients

Organisation du travail :

Pas de mention des changements dans l’organisation du travail

Très peu de description concernant la pénibilité de travail : présence d’eau dans les mines, témoin d’effondrement de mine

Produits utilisés :

Il y a des changements dans les techniques. Les 11 postes de mineur permettent de résumer ainsi :

o Jusqu’en 1951, utilisation d’outils manuels (marteau, piolet, dynamite)

o Après 1951, utilisation de marteau piqueur, tapis roulant pour faire sortir le charbon.

o A partir de 1966 : Présence de wagonnets pour faire sortir le charbon

Remarque :

Notons que ces témoignages sont uniques et peuvent être comparés aux différentes périodes d’utilisation de produits récapitulées dans la partie suivante et intitulée "produits utilisés"

Analyse de la base de données

Organisation du travail:

Parmi les postes répertoriés, beaucoup de postes sont cités une seule fois. Pour eux, impossible de distinguer une évolution des activités dans le temps.

Pour les postes cités plusieurs fois avec une différence de période, on peut noter que des activités restent stables alors que d’autres connaissent des évolutions. Ces activités permettent de comparer un même poste pour des périodes différentes.

En conclusion

Il n’y a pas de changement notoire de l’activité de mineur dans le temps.

Produits utilisés :

Entre les dates formelles d’adoption des textes dans la réglementation (règles prescrites) et l’effectivité de leur application dans l’activité réelle de travail, il y a des écarts qui tiennent à une certaine inertie dans la mise en œuvre du droit, mais aussi aux rapports de force dans l’adoption des règles de prévention dans chaque entreprise, chaque lieu de travail. Ces écarts peuvent apparaître en fonction de l’expérience des patients et des experts. L’exemple de la mise en application de l’interdiction de l’amiante et des règles de prévention sur les chantiers de désamiantage est, à ce sujet, emblématique.

En conclusion

Les produits utilisés sont nombreux et certains sont des cancérogènes avérés ou suspectés. Sous des noms à usage professionnel, certains produits ont été utilisés alors qu’ils étaient cancérogènes puisque composés par des cancérogènes.

Analyse par rapport au nettoyage

En conclusion

Pas de description précise sur le nettoyage.

Un aide mineur débarrassait les gravats.

Un mineur nettoyait les parois.

Un ouvrier faisait le nettoyage des machines et outils de travail (bulldozer).

Déclaration et reconnaissances en maladie professionnelle en fonction des produits cancérogènes :

Les patients ayant reçu un CMI, ont travaillé dans différents emplois et postes. Le CMI prend en compte le parcours professionnel dans sa totalité. Il peut provenir de l’étude d’un ou de plusieurs postes exposés. Dans ce tableau, nous pouvons simplement constater que le patient ayant occupé « tel poste » a reçu un CMI au vu de son parcours professionnel et non au vu du seul poste cité.

Correspondance entre le poste, le tableau de CMI, la pathologie et la reconnaissance:

Liste des postes et des produits :

Postes		produits cités par les experts		produits cités par les patients
Carrier		Amiante		Fibrociment
Chercheur de diamant		Benzène		Métalline
Comptable		Chrome hexavalent		Plâtre
Electricien		Fumée de diésel
Employé au chargement		Fumée de soudage
Instituteur surveillant		HPA
Maçon		Oxyde de fer/mine de fer)
Manoeuvre en fonderie		Plomb
Mineur		Silice
Navigateur		Solvants chlorés
Responsable des moyens généraux
Responsable du transport
Secrétaire de chantier
Soudeur
Tailleur de pierre
Technicien supérieur géologie et géophysique